Mentions légales

1. Présentation de notre site web

Notre site web, créé par M. Ludovic Gavignet, met à disposition du public des informations nous concernant.

Le site http://www.college-vittel.fr appartient à : Collège Jules Verne – 92, rue du lieutenant Gauffre – 88800 VITTEL.
Personne physique ou morale, Madame la Principale, Sophie Le Mouroux, est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : ce.0880156[@]ac-nancy-metz.fr
Le webmaster, Ludovic Gavignet, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : cdi.vittel[@]gmail.com.

Le site http://www.college-vittel.fr est hébergé par 1&1 Internet SARL – 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web http://www.college-vittel.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Collège Jules Verne.

3. Les services proposés par notre site

En accord avec sa politique de communication, le site http://www.college-vittel.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Collège Jules Verne, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : le collège ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable pour toute erreur présente sur le site http://www.college-vittel.fr

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web http://www.college-vittel.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurions pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à cdi.vittel[@]gmail.com

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web http://www.college-vittel.fr ne sont pas sous le contrôle de notre collège. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

Le site http://www.college-vittel.fr ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation.

5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel (textes, images, vidéos, sons, etc.) du site web http://www.college-vittel.fr appartient exclusivement au Collège Jules Verne de Vittel. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

Le site http://www.college-vittel.fr ne pourra être mis en cause en cas de propos échangés sur les espaces interactifs. Le collège se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’établissement ou à la législation applicable en France.

En naviguant sur le site http://www.college-vittel.fr, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

Toutes les informations recueillies sur le site web http://www.college-vittel.fr se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme.
Le collège Jules Verne s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse cdi.vittel[@]gmail.com, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : Collège Jules Verne – 92, rue du lieutenant Gauffre – 88800 VITTEL.

7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web http://www.college-vittel.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.